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Apple remporte une guerre des brevets pour son iPhone 6 en Chine

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Apple a remporté un procès contre un fabricant de téléphones chinois, qui accusait la marque américaine de plagiat.

Apple a enfin fait une pause dans sa relation assez tumultueuse avec le marché chinois. La société basée à Cupertino essaye depuis longtemps de conquérir l’un des plus grands marchés mondiaux de smartphones avec des résultats mitigés. Alors que les iPhone sont en effet populaires en Chine, Apple a connu une forte opposition non seulement de la part de ses rivaux, mais aussi des agences gouvernementales et des entités détenant des brevets. Apple a enfin obtenu un léger sursis maintenant que le Tribunal de la propriété intellectuelle de Pékin a renversé une décision précédente qui jugé Apple coupable d’avoir copier un brevet pour son iPhone 6.

L’année dernière, le Bureau de la propriété intellectuelle de Pékin s’était rangé du côté de la société chinoise Shenzen Baili, qui a poursuivi Apple en 2014 pour violation d’un brevet de design. L’entreprise affirmait que le nouveau design de l’iPhone 6 était une copie de son propre smartphone 100C, avec ses coins arrondis et ses bords courbés. Apple aurait été forcé d’arrêter immédiatement les ventes de l’iPhone 6 ainsi que les modèles suivants en Chine, si la firme n’avait obtenu un sursis à l’injonction en attendant un verdict final.

Heureusement pour Apple, la loi a donné raison à l’américain dans ce cas. Le Tribunal de la propriété intellectuelle de Pékin a déterminé que l’iPhone avait suffisamment de différences pour le distinguer du 100C et que les consommateurs ne seraient pas si facilement trompés par des similitudes superficielles. Il a également déclaré qu’il n’y avait pas de base juridique pour la plainte en premier lieu.

La décision pourrait porter un coup fatal à Shenzen Baili et à sa société mère Digione. Des doutes avaient été émissur la crédibilité des accusations de la société envers Apple et elle a désormais utilisé son dernier recours juridique, perdant ainsi tout espoir de dédommagement financier.

Bien qu’il s’agisse d’une victoire importante pour Apple, la marque est loin d’être en sécurité en Chine. Elle a toujours été reconnue coupable dans d’autres cas, y compris concernant une violation de brevet sur Siri et même la marque iPhone. Il y a aussi les questions interminables liées à la censure. Avec la concurrence croissante des OEM chinois, Apple a certainement encore beaucoup de travail, en particulier juridiques, à faire.

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